Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soeurette et Frérot
Mme. maryvonne moreau

Numéro de dépôt :
4314612
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
Soeurette et Frérot de maryvonne moreau

Présentation de la marque Soeurette et Frérot

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par madame maryvonne moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soeurette et Frérot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est madame maryvonne moreau domicilié(e) 8 rue des chataigneraies - 35310 - saint thurial - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. maryvonne moreau domicilié(e) rue des chataigneraies - 35310 - st thurial - France.

La marque Soeurette et Frérot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soeurette et Frérot arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

maryvonne moreau a également déposé les autres marques suivantes : marie et les garçons


Mme. maryvonne moreau - 8 rue des chataigneraies - 35310 - saint thurial - France


Mme. maryvonne moreau - rue des chataigneraies - 35310 - st thurial - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 22 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806252 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].