Déposée le 4 décembre 2014 par monsieur MARTINEZ LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Petit Rouet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est monsieur MARTINEZ LAURENT domicilié(e) 32 RUE AIME RAMOND - 11000 - CARCASSONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTINEZ LAURENT, SERVICE DES ELECTIONS ET AFFAIRES GENERALES domicilié(e) 32 RUE AIME RAMOND - 11000 - CARCASSONNE - France.
La marque Le Petit Rouet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139158.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Rouet arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.
M. MARTINEZ LAURENT - 32 RUE AIME RAMOND - 11000 - CARCASSONNE - France
M. MARTINEZ LAURENT, SERVICE DES ELECTIONS ET AFFAIRES GENERALES - 32 RUE AIME RAMOND - 11000 - CARCASSONNE - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le Petit Rouet"