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Marques déposées par Martine VERNIER-PALLIEZ
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ITINERAIRES VERTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINERAIRES VERTS
Martine VERNIER-PALLIEZ

Numéro de dépôt :
3127143
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2011
ITINERAIRES VERTS de Martine VERNIER-PALLIEZ

Présentation de la marque ITINERAIRES VERTS

Déposée le 22 octobre 2001 par Martine VERNIER-PALLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITINERAIRES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est Martine VERNIER-PALLIEZ, domicilié(e) 6 Av. de Montespan, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine VERNIER-PALLIEZ - France.

La marque ITINERAIRES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERAIRES VERTS est expirée depuis le 22 octobre 2011.


Martine VERNIER-PALLIEZ - 6 Av. de Montespan, 75116 PARIS - France


Martine VERNIER-PALLIEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

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