Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLES DE MALT
M. MARTIN TORES

Numéro de dépôt :
4221277
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
BULLES DE MALT de MARTIN TORES

Présentation de la marque BULLES DE MALT

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par monsieur MARTIN TORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULLES DE MALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur MARTIN TORES domicilié(e) ROUTE DE LA BALMETTE, L'OREE DU BOIS - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN TORES domicilié(e) ROUTE DE LA BALMETTE, L'OREE DU BOIS - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

La marque BULLES DE MALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES DE MALT arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

MARTIN TORES a également déposé les autres marques suivantes : BIOVERCORS , WERCORS le Whisky du Vercors , VERCORS COLA , LA VERTACOMICORIENNE , PROPOLIME , REGLIME , MAPLELIME , SPIRULIME , HOUBLONADE , VERTACO


M. MARTIN TORES - ROUTE DE LA BALMETTE, L'OREE DU BOIS - 38250 - VILLARD DE LANS - France


M. MARTIN TORES - ROUTE DE LA BALMETTE, L'OREE DU BOIS - 38250 - VILLARD DE LANS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.