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Marques déposées par monsieur MARTIN TORES
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BASILIME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BASILIME
M. MARTIN TORES

Numéro de dépôt :
4222636
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BASILIME de MARTIN TORES

Présentation de la marque BASILIME

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par monsieur MARTIN TORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASILIME »

Le déposant est monsieur MARTIN TORES domicilié(e) ROUTE DE LA BALMETTE, L'OREE DU BOIS - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN TORES domicilié(e) ROUTE DE LA BALMETTE, L'OREE DU BOIS - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

MARTIN TORES a également déposé les autres marques suivantes : BIOVERCORS , WERCORS le Whisky du Vercors , VERCORS COLA , LA VERTACOMICORIENNE , PROPOLIME , REGLIME , MAPLELIME , SPIRULIME , HOUBLONADE , VERTACO


M. MARTIN TORES - ROUTE DE LA BALMETTE, L'OREE DU BOIS - 38250 - VILLARD DE LANS - France


M. MARTIN TORES - ROUTE DE LA BALMETTE, L'OREE DU BOIS - 38250 - VILLARD DE LANS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697280 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.