Marque expirée - Marque en non vigueur
SOLEIL VERT
Numéro de dépôt :
3515669
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/07/2017
Présentation de la marque SOLEIL VERT
Déposée le 24 juillet 2007 par MARTIN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SOLEIL VERT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL VERT est expirée depuis le 24 juillet 2017.
MARTIN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35