Marque expirée - Marque en non vigueur

PETROLIVERT
MARTIN Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3497657
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
NORD PAS DE CALAIS
Date d'expiration :
27/04/2017
PETROLIVERT de MARTIN Jean Pierre

Présentation de la marque PETROLIVERT

Déposée le 27 avril 2007 par MARTIN Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NORD PAS DE CALAIS), la marque française « PETROLIVERT »

Le déposant est MARTIN Jean Pierre domicilié(e) 11 Rue des 5 cloches,7500 TOURNAI,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Jean Pierre domicilié(e) 11 Rue des 5 cloches,7500 TOURNAI,Belgique - 07500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETROLIVERT est expirée depuis le 27 avril 2017.

MARTIN Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MAUI AIR FORCE , PIECE VERTE , KEROVERT , CHALEUR VERTE , PETROMANIA , SOLEIL VERT , BIO VERT , OLEOFIOUL , AUTO START , PROCAR


MARTIN Jean Pierre - 11 Rue des 5 cloches,7500 TOURNAI,Belgique - Belgique


MARTIN Jean Pierre - 11 Rue des 5 cloches,7500 TOURNAI,Belgique - 07500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Inscription le 8 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537640 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08

Produits chimiques.

Carburants, combustibles bio-combustibles.

Appareils de chauffage.