Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HEURE LOCALE
Numéro de dépôt :
1556038
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
03/04/1997
Présentation de la marque HEURE LOCALE
Déposée le 3 avril 1987 par MARTIN Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « HEURE LOCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HEURE LOCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEURE LOCALE est expirée depuis le 3 avril 1997.
MARTIN Isabelle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14