INTELLIGENCE ROUTIÈRE MARTIN DE DUPONT, SAS
Présentation de la marque INTELLIGENCE ROUTIÈRE
Déposée le 21 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTIN DE DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « INTELLIGENCE ROUTIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTIN DE DUPONT domicilié(e) 4 RUE DE LA BIENFAISANCE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 798 456 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque INTELLIGENCE ROUTIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3381075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTELLIGENCE ROUTIÈRE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.
MARTIN DE DUPONT, SAS - 4 RUE DE LA BIENFAISANCE - 75008 - PARIS - France - SIREN 420798456
SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433375 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2015 n°2597053 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Antirouille (produits –) [pour l'enlèvement de la rouille], désodorisants à usage personnel [parfumerie]. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, additifs non chimiques pour carburants, carburants, huiles pour moteurs. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, compléments alimentaires, compléments nutritionnels à usage médical, désodorisants autres qu'à usage personnel, désinfectants à usage hygiénique, oligo-éléments (préparations d'–) pour la consommation humaine et animale, purification de l'air (produits pour la –). Machines-outils ; antipollution (dispositifs –) pour moteurs, moteurs (régulateurs de vitesse de –), moteurs (silencieux pour –). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Accidents (dispositifs de protection personnelle contre les –), accidents de la circulation (disques réflecteurs individuels pour la prévention des –), accidents, les irradiations et le feu (vêtements de protection contre les –), alcoomètres, balises lumineuses, bornes routières lumineuses ou mécaniques, carburants (distributeurs de –) pour stations-service, casques de protection, cigares (allume- –) pour automobiles, contrôleurs de vitesse pour véhicules, câbles de démarrage pour moteurs, enregistrement des distances (appareils pour l'–), essence (niveaux d'–), extincteurs, logiciels [programmes enregistrés], lunetterie (articles de –), mesurage de la vitesse (appareils pour le –) [photographie], navigation (appareils de –) par satellite, ordinateurs, parcs à voitures (portillons à prépaiement pour –), pneumatiques (avertisseurs automatiques de perte de pression dans les –), signalisation (triangles de –) pour véhicules en panne, thermostats pour véhicules, vol (installations électriques pour préserver du –), étuis à lunettes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, air (appareils pour la désodorisation de l'–), air (installations de conditionnement d'–) pour véhicules, antigivre (dispositifs chauffants –) pour véhicules, antiéblouissants (dispositifs –) pour véhicules [garnitures de lampes], automobiles (phares pour –), climatisation pour véhicules (installations de –). Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Amortisseurs (ressorts –) pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules (dispositifs –) pour véhicules appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, automobiles (amortisseurs pour –) (bandages pour –) automobiles (capots pour –) automobiles (carrosseries pour –) automobiles (chaînes pour –) automobiles (châssis pour –) automobiles (pare-chocs pour –) automobiles (stores [pare-soleil] pour –) avertisseurs contre le vol des véhicules avertisseurs de marche arrière pour véhicules avertisseurs sonores pour véhicules bagages (porte- –) pour véhicules, bandages de roues pour véhicules bandages de véhicules (antidérapants pour –) bandes de roulement pour le rechapage des pneus bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs bouchons pour réservoirs à essence de véhicules boîtes de vitesses pour véhicules terrestres carters pour organes de véhicules terrestres [autres que pour moteurs], ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, CIo84 commande (chaînes de –) pour véhicules terrestres, coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles], enfants (sièges de sécurité pour –) pour véhicules, enjoliveurs, essieux, filets porte-bagages pour véhicules, freins de véhicules, pare-brise, remorques (attelages de –) pour véhicules, sécurité (harnais de –) pour sièges de véhicules, véhicules (garnitures intérieures de –) [capitonnage], véhicules (indicateurs de direction pour –). Horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livre, journaux, revues. Cuir et imitations du cuir, voyage (sacs de –), valises. Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; glissières de sécurité pour routes [non métalliques], marquage des routes (feuilles et plaques en matière artificielle pour le –), marquage des routes (granulés de verre pour le –), revêtement des chaussées (matériaux pour le –), routières (bornes –) non lumineuses et non mécaniques [non métalliques], signalisation non lumineuse et non mécanique [non métallique]. Tissus couvertures de lit et de table. Couvertures de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Expositions (organisation d'–) a buts commerciaux ou de publicite, fichier central (recueil de données dans un –), foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité, journaux (services d'abonnement à des –) [pour des tiers], sondage d'opinion, statistique (information –). Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, accidents (assurance contre les –). Construction ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation], automobiles (entretien et réparation d'–). Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par –), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, télédiffusion. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages., véhicules (location d'–), informations en matière de transport. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Concours (organisation de –) [éducation ou divertissement], compétitions sportives (organisation de –), conférences (organisation et conduite de –). Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Consultation sur la protection de l'environnement, contentieux (services de –), contrôle technique de véhicules automobiles, logiciels (élaboration [conception] de –), mécanique (recherches en –), recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers].
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.