Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
/
SHEBA CROUSTADES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHEBA CROUSTADES
MARS PF FRANCE, Société par action simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3167373
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
SHEBA CROUSTADES de MARS PF FRANCE

Présentation de la marque SHEBA CROUSTADES

Déposée le 4 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHEBA CROUSTADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nomos, Société d'Avocats domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

La marque SHEBA CROUSTADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHEBA CROUSTADES est expirée depuis le 4 juin 2022.

MARS PF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARROBONE , CANIGOU RONRON , SUZI-WAN , KAN TONG , CESAR MENU LIGHT , RON RON , DELICROQUE , Voyez vous-même la différence , SCHMACKO , WINERGY


MARS PF FRANCE, Société par action simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 494887631


Nomos, Société d'Avocats - 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498199 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, oiseaux et poissons, aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; malt, os de seiche, os pour chiens ; litières pour animaux ; fruits et légumes frais destinés à être utilisés comme complément alimentaire.