Marque expirée - Marque en non vigueur

RECETTES DECOUVERTES
Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1526075
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2019

Présentation de la marque RECETTES DECOUVERTES

Déposée le 25 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECETTES DECOUVERTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RECETTES DECOUVERTES est expirée depuis le 25 avril 2019.

Mars PF France a également déposé les autres marques suivantes : MARROBONE , CANIGOU RONRON , SUZI-WAN , KAN TONG , CESAR MENU LIGHT , RON RON , DELICROQUE , Voyez vous-même la différence , SCHMACKO , WINERGY


Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 494887631


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140573 - Publication au BOPI 1999-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285065 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403932 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir