Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PEDIGREE
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1369724
Date de dépôt :
08/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PEDIGREE

Déposée le 8 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEDIGREE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque PEDIGREE est expirée depuis le 8 septembre 1996.

MARS PF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARROBONE , CANIGOU RONRON , SUZI-WAN , KAN TONG , CESAR MENU LIGHT , RON RON , DELICROQUE , Voyez vous-même la différence , SCHMACKO , WINERGY


MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Renouvellement sans limitation n°2074601 - Publication au BOPI 1996-41

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2006 n°2311833 - Publication au BOPI 2006-04-04

Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163997 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 21 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°207936 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251448 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623858 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 31 juillet 2017 - Renonciation totale n°705342 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Voitures et véhicules d'enfants, malades et invalides.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].