Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PEDIGREE
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1369724
Date de dépôt :
08/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PEDIGREE
Déposée le 8 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEDIGREE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Renouvellement sans limitation n°2074601 - Publication au BOPI 1996-41
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2006 n°2311833 - Publication au BOPI 2006-04-04
Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163997 - Publication au BOPI 1993-10-11
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 21 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°207936 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251448 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623858 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18
Inscription le 31 juillet 2017 - Renonciation totale n°705342 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Voitures et véhicules d'enfants, malades et invalides.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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