MARS Gilles MOTTEAU Thierry JEROME Franck NOGUES Jacques GRESY Jean
Numéro de dépôt :
3376752
Date de dépôt :
18/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2015
Présentation de la marque CLIN'DAL
Déposée le 18 août 2005 par MARS Gilles, MOTTEAU Thierry, JEROME Franck, NOGUES Jacques, GRESY Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLIN'DAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Les déposants sont MARS Gilles domicilié(e) impasse des Broderies,78310 COIGNIERES - 78310 - France, MOTTEAU Thierry domicilié(e) 8 / 10 Rue Anizan CAVILLON,93350 LE BOURGET - 93350 - France, JEROME Franck domicilié(e) 39 rue de la Ferme,91340 IGNY - 91340 - France, NOGUES Jacques domicilié(e) lieudit Les Ragottiers,61250 RADON - 61250 - France, GRESY Jean domicilié(e) 9 place Hoche,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles MARS c/o CLIN ' DAL domicilié(e) Impasse des Broderies,78310 COIGNIERES - 78310 - France.
La marque CLIN'DAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS Gilles - impasse des Broderies,78310 COIGNIERES - 78310 - France
MOTTEAU Thierry - 8 / 10 Rue Anizan CAVILLON,93350 LE BOURGET - 93350 - France
JEROME Franck - 39 rue de la Ferme,91340 IGNY - 91340 - France
NOGUES Jacques - lieudit Les Ragottiers,61250 RADON - 61250 - France
GRESY Jean - 9 place Hoche,78000 VERSAILLES - 78000 - France
Monsieur Gilles MARS c/o CLIN ' DAL - Impasse des Broderies,78310 COIGNIERES - 78310 - France
Inscription le 18 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°491112 - Publication au BOPI 2009-02-18
Errata de la publication - Publication au BOPI 2005-49
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 14 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525698 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14
Inscription le 14 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525696 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14
Inscription le 14 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525697 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14
Appareils d'éclairage, de chauffage et climatisation, de ventilation et de purification d'air, installations sanitaires. Colorisation et application de tous types de flocages en fibres, laines, vernis, résines ou feuilles plastiques et métalliques, destinés tant à l'isolation qu'à la décoration. Travaux de nettoyage de bâtiments et en particulier de plafonds suspendus ou d'ossatures métalliques. Recherche et développement de produits nouveaux en matière de décoration.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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