Mars Chocolat France, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3250583
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2023
Présentation de la marque SNACK SIZE
Déposée le 10 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SNACK SIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque SNACK SIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mars Chocolat France, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854
Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2013 n°2540726 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer ; fruits et légumes en conserve, séchés, cuits ou préparés ; produits laitiers ; desserts glacés ; boissons à base de lait, boissons aromatisées à base de lait et boissons à base de produits laitiers où le lait prédomine ; potages ; pâtes à tartiner sucrées, pâtes à tartiner salées ; salades ; repas préparés et constituants pour repas préparés ; substances protéiniques ; sauces salées à tremper (au fromage). Riz, pâtes alimentaires ; céréales et préparations à base de céréales ; thé, café, cacao ; chocolat à boire, essences de café, extraits de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée tous utilisés en tant que succédanés de café ; confiserie non médicinale ; pâtisserie, gâteaux, biscuits ; glaces alimentaires, glacée, produits à base de crème glacée, yaourts glacés, confiserie glacée ; desserts glacés, mousses (desserts), sorbets, pain, pâtisserie ; garnitures alimentaires ; pâtes à tartiner salées, pâtes à tartiner sucrées ; mélasse, sucre, miel ; plats semi-préparés et plats préparés à base des produits précités ; chocolat, pizzas, pâte à pizza ; sauces et garnitures pour pizza, sauces pour pâte et riz, sauce à salade, mayonnaise, sauces (condiments).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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