Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANETPOSITIVE.COM
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3064414
Date de dépôt :
14/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2020
PLANETPOSITIVE.COM de MARS CHOCOLAT FRANCE

Présentation de la marque PLANETPOSITIVE.COM

Déposée le 14 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETPOSITIVE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

La marque PLANETPOSITIVE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANETPOSITIVE.COM est expirée depuis le 14 novembre 2020.

MARS CHOCOLAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TREETS , TREETS FOND DANS LA BOUCHE ET PAS DANS LA MAIN , BALISTO 2 , BALISTO , DEUX DOIGTS COUPE FAIM , M & M'S , TWIX , CERALISTO , , SNICKERS CRAQUANT


MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854


NOMOS, Madame Claire de CHASSEY - 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 10 septembre 2001 - Renonciation partielle n°330690 - Publication au BOPI 2001-09-10

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Renouvellement avec limitation le 29 septembre 2010 n°2452033 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-09-29

Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Télécommunication à savoir télécommunications par Internet à l'exclusion des services de télécommunications par Internet relatifs à des programmes de télévision et à des chaînes de télévision ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; stockage, traitement d'informations, de données, de signaux, de textes, d'images, de sons par voie télématique ; services de messagerie électronique par voie télématique et de messagerie en ligne. Education ; formation ; divertissement exclusivement en relation avec un site Internet, celui-ci ne concernant pas des programmes de télévision et des chaînes de télévision ; activités sportives et culturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.