Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANETE POSITIVE
Mars Chocolat France, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99809062
Date de dépôt :
24/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/08/2019

Présentation de la marque PLANETE POSITIVE

Déposée le 24 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PLANETE POSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France domicilié(e) 3, Route de la Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque PLANETE POSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANETE POSITIVE est expirée depuis le 24 août 2019.

Mars Chocolat France a également déposé les autres marques suivantes : MILKY WAY , COMBOS , GALAXIE , LIAISONS , REVELS , MALTESERS , m&m's , RAIDER , (Marque figurative) , SNACK SIZE


Mars Chocolat France, société par actions simplifiée à associé unique - 3, Route de la Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 25 août 2009 n°2416324 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-25

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café ; cacao ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao ; farine alimentaire, biscuits (autres que les biscuits pour les animaux) ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz ; pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées ; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats, garnitures alimentaires (farces), petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; plats préparés avec les ingrédients précités.