M & M'S
Présentation de la marque M & M'S
Déposée le 25 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M & M'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque M & M'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M & M'S est expirée depuis le 25 novembre 2023.
Mars Chocolat France a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2003 n°2251270 - Publication au BOPI 2003-10-17
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2013 n°2544028 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-19
Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03