MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1386229
Date de dépôt :
05/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2026
Présentation de la marque DOVE
Déposée le 5 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Chemin Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque DOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Chemin Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2077498 - Publication au BOPI 1996-48
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316726 - Publication au BOPI 2006-06-09
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 23 août 2016 n°2626247 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-23
Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Thé, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélange de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, chocolat à boire, farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales et préparations de céréales destinées à l'alimentation humaine, riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets, pain, gâteaux, pâtisserie; confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats, matière de remplissage de produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas, avec les produits précités.
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