MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1212073
Date de dépôt :
31/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2022
Présentation de la marque COMBOS
Déposée le 31 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMBOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Société d'avocats, Hélèna DELABARRE domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.
La marque COMBOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854
NOMOS, Société d'avocats, Hélèna DELABARRE - 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Renouvellement sans limitation le 9 août 2002 n°2008589 - Publication au BOPI 2002-08-09
Renouvellement avec limitation le 9 août 2002 n°2226000 - Publication au BOPI 2002-08-09
Inscription - Transmission de propriété n°13694 - Publication au BOPI
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 2 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155702 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501554 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait, et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace. Petites bouchées de produits alimentaires préparés, bouchées, bouchées au fromage, fromage et amuse-gueules au fromage, biscuits pour l'apéritif.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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