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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique
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TOCCATA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOCCATA
Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1516107
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 23 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOCCATA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique domicilié(e) 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2398693) - 67500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2398693) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 23 février 2019.

Mars Chocolat France à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : M&M'S , M&M'S pochette SURPRISE , m , M , M & M's La seule rue où tout part en cacahuète , PACER , PLANETS , m , SNICKERS , M M&M'S


Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique - 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2398693) - 67500 - France - SIREN 494887854


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2398693) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398693 - Publication au BOPI 2009-02-17

Renouvellement sans limitation n°2135783 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Viande, poisson, volaille et gibier;fruit de mer;fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés;graines et noisettes salées et/ou arômatisées;préparations culinaires à base de ces produits;produits laitiers et gelées à usage alimentaire;confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures pour alimentation, pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légume pour la cuisine.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée, utilisés comme succédanés du café, cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao, chocolat à boire;farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, glaces comestibles, glaces à rafraîchir et préparations surgelées, pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires, produits apéritifs, pâtes à tartiner, petites bouchées alimentaires préparées, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.