Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1461143
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2018
Présentation de la marque MALTESERS
Déposée le 20 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MALTESERS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique domicilié(e) 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2369614) - 67500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2369614) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique - 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2369614) - 67500 - France - SIREN 494887854
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2369614) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369614 - Publication au BOPI 2008-04-03
Renouvellement sans limitation n°2112419 - Publication au BOPI 1998-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Inscription le 9 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°481077 - Publication au BOPI 2008-04-09
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, boissons à base de thé, café ou cacao;chocolat à boire;farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales et préparations de cérérales, destinées à l'alimentation humaine;riz;pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux) et non destinés à faire des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, glaces comestibles, pain, gâteaux, pâtisserie;confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats,; matières de remplissage pour produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités.
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