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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
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SUSSANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUSSANDE
MARS ALIMENTAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1717272
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2009

Présentation de la marque SUSSANDE

Déposée le 4 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUSSANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU (dossier no 2157263) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2157263) - France.

La marque SUSSANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUSSANDE est expirée depuis le 4 décembre 2009.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3, chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU (dossier no 2157263) - France - SIREN 784172702


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2157263) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1999 n°2157263 - Publication au BOPI 1999-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café, cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao, chocolat à boire;farines, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées;pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; matières de remplissage pour produits alimentaires, pâtes à tartiner, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités