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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
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SUNVILLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNVILLA
MARS ALIMENTAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1554650
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2009

Présentation de la marque SUNVILLA

Déposée le 10 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNVILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU (dossier no 2154363) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2154363) - France.

La marque SUNVILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNVILLA est expirée depuis le 10 octobre 2009.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3, Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU (dossier no 2154363) - France - SIREN 784172702


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2154363) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1999 n°2154363 - Publication au BOPI 1999-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Thé, café, extraits de café, essences de caf, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme sucédanés de café, cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao, chocolat à boire;farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées;pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; matières de remplissage pour produits alimentaires, pâtes à tartiner, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités