Déposée le 4 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUISSANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque SUISSANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS ALIMENTAIRE S.A., société anonyme - 3, chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENEAU - France
LE CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café, cacao en provenance de Suisse, boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao en provenance de Suisse, chocolat à boire en provenance de Suisse farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées;pain, gâteaux, patisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat en provenance de Suisse, chocolats en provenance de Suisse; matières de remplissage pour produits alimentaires, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat en provenance de Suisse, cacao en provenance de Suisse, café, caramel, petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat en provenance de Suisse, cacao en provenance de Suisse, café, caramel, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités
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