Déposée le 6 février 1991 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque SCUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS ALIMENTAIRE S.A., société anonyme - 3, chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU - France
LE CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Papier, carton et produits en ces matières y compris emballages;imprimés, matières plastiques pour l'emballage.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café, cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao, chocolat à boire;farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailes);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées;pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats;matières de remplissage pour produits alimentaires, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel, petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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