Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPAL FRUITS
MARS ALIMENTAIRE (SA)

Numéro de dépôt :
93480219
Date de dépôt :
12/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2003

Présentation de la marque OPAL FRUITS

Déposée le 12 août 1993 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPAL FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque OPAL FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480219.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPAL FRUITS est expirée depuis le 12 août 2003.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE (SA) - 3, Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702


CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao; chocolat à boire; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médimenteuse, chocolat, chocolats; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel