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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
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MOMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOMENTS
MARS ALIMENTAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96630845
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque MOMENTS

Déposée le 20 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMENTS est expirée depuis le 20 juin 2006.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421552 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorées utilisés comme succédanés du café; cacao; boissons à base de thé, de café, de cacao, de succédanés de café ou de succédanés de cacao, chocolat à boire; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires (farces); pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel; repas préparés pour la consommation humaine