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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
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MINITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINITS
MARS ALIMENTAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98732027
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/05/2008

Présentation de la marque MINITS

Déposée le 12 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MINITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MINITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINITS est expirée depuis le 12 mai 2008.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3, Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café ; cacao ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao ; farine alimentaire, biscuits (autres que les biscuits pour les animaux) ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz ; pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées ; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats, garnitures alimentaires (farces), petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; plats préparés avec les ingrédients précités.