Déposée le 8 août 1990 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MILKY WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3 chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU (dossier no 2171100) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2171100) - France.
La marque MILKY WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS ALIMENTAIRE S.A., société anonyme - 3 chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU (dossier no 2171100) - France - SIREN 784172702
Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2171100) - France
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2000 n°2171100 - Publication au BOPI 2000-04-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Viande, poisson, volaille et gibier;fruits de mer;fruits et légumes conservés séchés, cuits ou préparés y compris les amandes, noisettes et cacahuètes;préparations culinaires à base de ces produits;produits laitiers et gelées à usage alimentaire;confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes;huiles comestibles, graisses comestibles y compris les beurres de cacahuètes;garnitures pour alimentation, pâtes à tartiner à base des produits précités, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légume pour la cuisine.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée, utilisés comme succédanés de café, chicorée et mélanges de chicorée, cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés de café, de succédanés de café ou de cacao, chocolat à boire;farines, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volaille);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons),sucre, miel, mélasse, sauces, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets;glace à rafraîchir et préparations surgelées, pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse y compris le nougat, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires, petites bouchées préparées, pâtes à tartiner à base des produits précités, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparées avec les procuits précités
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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