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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
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M&M's MINIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M&M's MINIS
MARS ALIMENTAIRE, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3018644
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2010
M&M\'s MINIS de MARS ALIMENTAIRE

Présentation de la marque M&M's MINIS

Déposée le 31 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M&M's MINIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, Chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque M&M's MINIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M&M's MINIS est expirée depuis le 31 mars 2010.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE, société anonyme à conseil d'administration - 3, Chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Jeux, jouets, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande. Riz, pâtes ; céréales et préparations à base de céréales ; thé, café, cacao ; boissons à base de chocolat, essence de café, extraits de café, préparations à base de café et de chicorée, chicorée et préparations à base de chicorée en tant que succédanés du café ; confiserie (non médicamenteuse) ; pâtisseries, gâteaux, biscuits ; glaces comestibles, sorbets, produits à base de glace comestible, yaourt glacé, confiseries glacées, desserts glacés, mousses, pain ; pâtes à tartiner sucrées, pâtes à tartiner salées ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâte alimentaire ou de riz ; pâte pour pizza et pizzas ; sauces pour les pâtes alimentaires et le riz ; sauces, condiments, mayonnaises, sauces préparées. Boissons non alcoliques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.