Déposée le 9 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOUR O' CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque FOUR O' CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702
CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao; farine alimentaire, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes alimentaires; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires (farces) à base de chocolat, cacao, café ou caramel; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel; plats préparés avec les ingrédients précités
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