Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COBAYA
MARS ALIMENTAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
97699789
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2007

Présentation de la marque COBAYA

Déposée le 16 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COBAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque COBAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBAYA est expirée depuis le 16 octobre 2007.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorées pour usage comme succédanés du café; cacao; boissons à base de thé, café, substituts du ou cacao, chocolat à boire; farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes alimentaires; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (ni médicamenteux, ni pour la préparation de boissons), sucre, miel, sirop de mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries surgelées; pain, gâteaux, pâtisseries, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires (farces); petites bouchées alimentaires à base de chocolat, cacao, café et/ou caramel, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café et/ ou caramel; plats préparés avec les ingrédients précités