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Marques déposées par la société MARQUIS DE CAUSSADE
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L'ELUSATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ELUSATE
MARQUIS DE CAUSSADE

Numéro de dépôt :
1208519
Date de dépôt :
06/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2002

Présentation de la marque L'ELUSATE

Déposée le 6 juillet 1982 par la société MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ELUSATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cazaubon, 32800 EAUZE (dossier no 2005919) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2005919) - France.

La marque L'ELUSATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ELUSATE est expirée depuis le 6 juillet 2002.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


MARQUIS DE CAUSSADE - Route de Cazaubon, 32800 EAUZE (dossier no 2005919) - France - SIREN 319971594


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2005919) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1992 n°2005919 - Publication au BOPI 1992-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Armagnac