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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS
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TOUTANIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUTANIS
MARQUES ET BREVETS SARL, SARL

Numéro de dépôt :
96647861
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2026

Présentation de la marque TOUTANIS

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS, SARL domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France.

La marque TOUTANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUTANIS arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.

MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes : DINASTY BLUE LADY , CACAOBEL , MARSANIS , BONY'S PECHE PEACH COCKTAIL , FORCE 10 ENERGY DRINK , BONANIS , VERBONY , Avenue de Paris , JEF JUICES ,


MARQUES ET BREVETS SARL, SARL - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019


MARQUES ET BREVETS, SARL - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318597 - Publication au BOPI 2006-07-03

Inscription le 24 octobre 2002 - Concession de licence n°357814 - Publication au BOPI 2002-10-24

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 26 octobre 2016 - Irrecevable après publication de la demande n°687989 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Inscription le 25 janvier 2017 - Erratum;Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°693232 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-25

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623732 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-07-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)