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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS
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Super Ball
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Super Ball
MARQUES ET BREVETS SARL, SARL

Numéro de dépôt :
99819182
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2029

Présentation de la marque Super Ball

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Super Ball » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS, SARL domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France.

La marque Super Ball a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Super Ball arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes : DINASTY BLUE LADY , CACAOBEL , MARSANIS , BONY'S PECHE PEACH COCKTAIL , FORCE 10 ENERGY DRINK , BONANIS , VERBONY , Avenue de Paris , JEF JUICES ,


MARQUES ET BREVETS SARL, SARL - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019


MARQUES ET BREVETS, SARL - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France


Inscription le 24 octobre 2002 - Concession de licence n°357813 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 25 août 2009 n°2416234 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-25

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727057 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01

Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.