Marque enregistrée - Marque en vigueur

KODY
MARQUES ET BREVETS, SARL

Numéro de dépôt :
3709719
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
KODY de MARQUES ET BREVETS

Présentation de la marque KODY

Déposée le 2 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KODY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) 0 O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS domicilié(e) 0 O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France.

La marque KODY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3709719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KODY arrivera à expiration en date du 2 février 2020.

MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes : BONY Cream , Maria Canned Fish , TOWI Original French Tonic Wine , BONY - Pastis de Marseille , BONY PONCHE , DINASTY BLUE LADY , CACAOBEL , ONCLE KOFFI Café soluble coffee UNCLE KOFFI CAFE SOLUBLE COFFEE , MARSANIS , Avenue de Paris


MARQUES ET BREVETS, SARL - 0 O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019


MARQUES ET BREVETS - 0 O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529138 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.