Déposée le 2 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES et BREVETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KODY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-10 du 12 mars 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES et BREVETS domicilié(e) 10 rue O'Neil - 28260 - BERCHERES-sur-VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES et BREVETS SARL, Société, M. MENETREL Thierry domicilié(e) 10 rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France.
La marque KODY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3709719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARQUES et BREVETS SARL, Société - 10 rue O'Neil - 28260 - BERCHERES-sur-VESGRE - France - SIREN 379176019
MARQUES et BREVETS SARL, Société, M. MENETREL Thierry - 10 rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529138 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10
Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738977 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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