Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée des Marguerites
MARQUES ET BREVETS SARL, SARL

Numéro de dépôt :
97692433
Date de dépôt :
19/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2027

Présentation de la marque Cuvée des Marguerites

Déposée le 19 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée des Marguerites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS, SARL domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France.

La marque Cuvée des Marguerites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cuvée des Marguerites arrivera à expiration en date du 19 août 2027.

MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes : DINASTY BLUE LADY , CACAOBEL , MARSANIS , BONY'S PECHE PEACH COCKTAIL , FORCE 10 ENERGY DRINK , BONANIS , VERBONY , Avenue de Paris , JEF JUICES ,


MARQUES ET BREVETS SARL, SARL - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019


MARQUES ET BREVETS, SARL - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2007 n°2338325 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 24 octobre 2002 - Concession de licence n°357813 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2017 n°2646471 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)