Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Clos des Marguerites
Numéro de dépôt :
97671804
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Clos des Marguerites
Déposée le 28 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos des Marguerites »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 septembre 1997 - Retrait total n°242904 - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-09-17