Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACAOBEL
MARQUES ET BREVETS (SARL)

Numéro de dépôt :
93477298
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2003

Présentation de la marque CACAOBEL

Déposée le 20 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CACAOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) Rue O'Neil, 28560 BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS - France.

La marque CACAOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACAOBEL est expirée depuis le 20 juillet 2003.

MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes : BONY Cream , Maria Canned Fish , TOWI Original French Tonic Wine , BONY - Pastis de Marseille , BONY PONCHE , DINASTY BLUE LADY , ONCLE KOFFI Café soluble coffee UNCLE KOFFI CAFE SOLUBLE COFFEE , MARSANIS , Avenue de Paris , BONY'S PECHE PEACH COCKTAIL


MARQUES ET BREVETS (SARL) - Rue O'Neil, 28560 BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019


MARQUES ET BREVETS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 24 octobre 2002 - Concession de licence n°357813 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 24 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182364 - Publication au BOPI 1995-02-24

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Cacao, farines et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles.Autres boissons non alcooliques, Sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.