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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS
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BONY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONY
MARQUES ET BREVETS, SARL

Numéro de dépôt :
1202755
Date de dépôt :
27/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022

Présentation de la marque BONY

Déposée le 27 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS, SARL domicilié(e) RUE O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France.

La marque BONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BONY est expirée depuis le 27 avril 2022.

MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes : DINASTY BLUE LADY , CACAOBEL , MARSANIS , BONY'S PECHE PEACH COCKTAIL , FORCE 10 ENERGY DRINK , BONANIS , VERBONY , Avenue de Paris , JEF JUICES ,


MARQUES ET BREVETS, SARL - RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019


MARQUES ET BREVETS, SARL - RUE O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France


Inscription le 24 octobre 2002 - Concession de licence n°357814 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Renouvellement sans limitation n°2004458 - Publication au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2002 n°2218749 - Publication au BOPI 2002-04-09

Inscription le 2 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50479 - Publication au BOPI 1991-01-02

Inscription le 18 septembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°307660 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 14 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59229 - Publication au BOPI 1992-01-14

Inscription le 14 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59228 - Publication au BOPI 1992-01-14

Inscription le 24 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182364 - Publication au BOPI 1995-02-24

Inscription le 21 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65300 - Publication au BOPI 1992-07-21

Inscription le 15 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°156205 - Publication au BOPI 1993-03-15

Renouvellement avec limitation le 20 mars 2012 n°2494633 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20

Inscription le 23 août 2016 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°678112 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.