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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARQUES DE CAUSSADE
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ARMAGAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMAGAN
MARQUES DE CAUSSADE S.A.

Numéro de dépôt :
1253083
Date de dépôt :
24/11/1983
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
24/11/2003

Présentation de la marque ARMAGAN

Déposée le 24 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) MARQUES DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « ARMAGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUES DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cazaubon, 32800 EAUZE (dossier no 2023785) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

La marque ARMAGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMAGAN est expirée depuis le 24 novembre 2003.


MARQUES DE CAUSSADE S.A. - Route de Cazaubon, 32800 EAUZE (dossier no 2023785) - France - SIREN 319971594


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1993 n°2023785 - Publication au BOPI 1993-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65714 - Publication au BOPI 1992-08-04

Spiritueux en totalité.