Marque enregistrée - Marque en vigueur

Transfer Factory by MarquageServices.com
MARQUAGESERVICES.COM

Numéro de dépôt :
4633134
Date de dépôt :
17/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
Transfer Factory by MarquageServices.com de MARQUAGESERVICES.COM

Présentation de la marque Transfer Factory by MarquageServices.com

Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par MARQUAGESERVICES.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Transfer Factory by MarquageServices.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est MARQUAGESERVICES.COM domicilié(e) 43 CHEMIN DES VIGNES - 93000 - BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUAGESERVICES.COM, Monsieur ARNAUD RICHEZ domicilié(e) 43 CHEMIN DES VIGNES - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque Transfer Factory by MarquageServices.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633134.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transfer Factory by MarquageServices.com arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.


MARQUAGESERVICES.COM - 43 CHEMIN DES VIGNES - 93000 - BOBIGNY - France


MARQUAGESERVICES.COM, Monsieur ARNAUD RICHEZ - 43 CHEMIN DES VIGNES - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; papier de transferts destinés à être posés sur du textile, des casquettes, de la bagagerie, des parapluies, des vêtements professionnels et tout support pouvant être personnalisé en posant des transferts ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité).