Maison Papillon Conserves Fabrication artisanale de Pâtés à Saint Jean DU Bruel.
Présentation de la marque Maison Papillon Conserves Fabrication artisanale de Pâtés à Saint Jean DU Bruel.
Déposée le 4 février 1980 par MARMUS Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « Maison Papillon Conserves Fabrication artisanale de Pâtés à Saint Jean DU Bruel. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Maison Papillon Conserves Fabrication artisanale de Pâtés à Saint Jean DU Bruel. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque Maison Papillon Conserves Fabrication artisanale de Pâtés à Saint Jean DU Bruel. est expirée depuis le 4 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31