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Marques déposées par madame Marion DEVILLEZ
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CCCÇ couds ci couds ça
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCCÇ couds ci couds ça
Madame Marion DEVILLEZ

Numéro de dépôt :
4403676
Date de dépôt :
12/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2027
CCCÇ couds ci couds ça de Marion DEVILLEZ

Présentation de la marque CCCÇ couds ci couds ça

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2017 par madame Marion DEVILLEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCCÇ couds ci couds ça » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est madame Marion DEVILLEZ domicilié(e) 65 rue de la concorde - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame marion devillez domicilié(e) 65 RUE DE LA CONCORDE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CCCÇ couds ci couds ça a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCCÇ couds ci couds ça arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.


Madame Marion DEVILLEZ - 65 rue de la concorde - 31000 - TOULOUSE - France


Madame marion devillez - 65 RUE DE LA CONCORDE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Cartes ; patrons pour la couture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ;

Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie.