Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEPOS Concept
M. MARINIER Denis

Numéro de dépôt :
4020306
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2023
BEPOS Concept de MARINIER Denis

Présentation de la marque BEPOS Concept

Déposée le 11 juillet 2013 par monsieur MARINIER Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BEPOS Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur MARINIER Denis domicilié(e) 7 rue de la Croux - 03200 - ABREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARINIER Denis domicilié(e) 7 rue de la Croux - 03200 - ABREST - France.

La marque BEPOS Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEPOS Concept est expirée depuis le 11 juillet 2023.


M. MARINIER Denis - 7 rue de la Croux - 03200 - ABREST - France


M. MARINIER Denis - 7 rue de la Croux - 03200 - ABREST - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662059 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.