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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE
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TOURTEFEUILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOURTEFEUILLE
MARIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1283006
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2024

Présentation de la marque TOURTEFEUILLE

Déposée le 31 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTEFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE domicilié(e) Parc tertiaire SILIC, 4 rue de la Couture - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOURTEFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOURTEFEUILLE arrivera à expiration en date du 31 août 2024.

MARIE a également déposé les autres marques suivantes : RENATA , BRIAC , LA CUISINE DE TOUS LES SOLEILS , patati , AUTREMENT , LES TROPHEES DES CHEFS , MARIE, GRATINE , KITCHEN BOX , Les ateliers de Cloé , MARIE PARMENTIER DE POULET PUREE DE CAROTTES ET SA SURPRIISE !?


MARIE, Société par Actions Simplifiée - Parc tertiaire SILIC, 4 rue de la Couture - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 10 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172403 - Publication au BOPI 1994-05-10

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2004 n°2265619 - Publication au BOPI 2004-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399950 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275095 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172404 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 10 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172405 - Publication au BOPI 1994-05-10

Renouvellement sans limitation n°2033688 - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625897 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2014 n°2560285 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 30 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°628073 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à raffraîchir, notamment pâtisseries charcutières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.