Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOUR DE FETE
MARIE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3919481
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2022
JOUR DE FETE de MARIE

Présentation de la marque JOUR DE FETE

Déposée le 11 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUR DE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIE domicilié(e) 5 rue de Perignat - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 382 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque JOUR DE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUR DE FETE arrivera à expiration en date du 11 mai 2022.

MARIE a également déposé les autres marques suivantes : RENATA , MARIE RECETTE D'AUJOURD'HUI , BRIAC , LA CUISINE DE TOUS LES SOLEILS , PIZZA DU SOLEIL , FREALIM , MARIE , patati , AUTREMENT , LES TROPHEES DES CHEFS


MARIE, société à responsabilité limitée - 5 rue de Perignat - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France - SIREN 450382478


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 23 novembre 2012 - Concession de licence n°589237 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Bougies, mèches pour l'éclairage, matières éclairantes.

Métaux communs et leurs alliages, boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; stores métalliques, plaques métalliques, corbeilles métalliques, tirelires métalliques, poignées de portes métalliques, patères pour vêtements métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; garnitures métalliques ; objets d'art et de décoration en métaux communs ; tonnelles métalliques et structures de tentes métalliques, panier métallique, présentoir métallique pour la décoration, cage métallique.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; dagues, sabres.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, lunettes optiques, articles de lunetterie, étuis à lunettes, sifflets de signalisation, sirènes, avertisseur acoustique, corne de supporter.

Lampes de poche ; fontaines et lampions ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage, lampes électriques, luminaires, luminaires équipés de sources lumineuses LED, diffuseurs (éclairage), tubes lumineux pour l'éclairage, projecteurs, lanternes vénitiennes, lampions.

Feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bracelets, écrins, réveils ; statues et figurines en métaux précieux, fils en métaux précieux, médailles, pierres précieuses.

Papier, carton ; cahiers, albums, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; fascicules ; articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes, faire-part ; matériel pour les artistes, ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, boîtes, films plastiques étirables ; stylos, blocs notes, cartes de visite, cartes postales, autocollants ; affiches ; objets d'art lithographiés ; drapeaux et fanions en papier ou en carton ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage, pâtes à modeler, emballages en carton, en papier ou en matières plastiques, linge de table en papier ; livre d'or, banderoles en papier ou en carton, guirlandes en papier ou en carton, tentures murales en papier ou en carton, tampons d'impression, chemins de table en papier ou en carton ; papier crêpe et bandes de papier pour la décoration.

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; ombrelles, produits en cuir ou imitation du cuir, malles, valises, sacs à provision, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, porte-monnaie, portefeuille, sacs de campeurs, de randonnée, de plage, de voyage, mallettes ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à roulettes, housses de vêtements pour le voyage ; vanity-cases ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; trousses de toilette vides ; cartables ; fourre-tout ; sacs à bandoulière ; sacs d'écoliers ; étiquettes et porte étiquettes en cuir ou en imitation du cuir pour bagages ; porte clefs ; porte cartes ; porte documents.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tabourets, vitrines, bouchons de bouteilles, figurines en bois, en cire, en plâtre, en plastiques ; mobiles pour décoration, plateaux de table, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs, tringles de rideaux, rayonnages, tableau d'affichage, tableau accroche-clés, patères non métalliques pour vêtements, niches pour animaux d'intérieur, stores d'intérieur, armoires à pharmacie, paravents (meubles), pailles pour dégustation, rubans de paille, poignées de portes non métalliques ; produits non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes, bouchons, caisses, corbeilles, écrins, figurines, liteaux d'encadrement, mobiles, plateaux, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs, tableaux, tringles, rayonnages, patères, niches pour animaux, cintres, récipients d'emballage, stores, chaises (sièges), bancs (meubles), bustes, canapés, chaises longues, coffres et coffrets (meubles), coquillages (coquilles), corbeilles non métalliques, dessertes, éventails, jardinières (meubles), porte-livres, rideaux de perles pour la décoration, pièces d'ameublement, porte-serviettes (meubles), pupitres, sofas, tables, tables de toilette, tréteaux (mobilier), vaisseliers, billes, boules et cubes pour la décoration ; décoration pour aliments, objets d'art et de décoration, en bois, liège, rotin, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, galet, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, plastiques et métalliques, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques, écriteau en bois ou en matières plastique.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; cache-pot, vase de nuit, flacon, mosaïque en verre, opalines, corbeille à usage domestique, plateaux à usage domestique, porte rouleaux papier wc, tire bouchon, carafe, tirelire non métallique, porte et distributeur de savon, porte serviette, vaporisateur à parfum, poudrier, dessous de plat, mélangeur manuel, porte couteaux pour la table, porte cure dent, porte éponge ; boîtes, bougeoirs, figurines, opalines, poignées de porte, vases, distributeur de papier, poudriers, flacons, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum, photophores, objets d'art ou de décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; récipients en verre, terre cuite ou porcelaine, vaisselle jetable, bâtonnets pour cocktail, pailles pour la dégustation de boissons, cafetières non électrique, théière non électrique, supports pour fleurs et arrangements floraux, gobelets, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), poubelles, presse-fruits non électriques, sacs isothermes, ronds de serviettes, becs verseurs.

Tissus et articles textiles, tissus pour la décoration, voilage, rideaux, tissus d'ameublement, housse de chaise en tissu ou matière textile, feutre et matières textiles non tissées, flanelle, étoffe pour meubles, serviettes, napperons individuels en matières textiles, étiquettes en tissu ou matières textiles, nappes (non en papier), linge de table, tentures murales en matière textile, housses amples en tissu ou en matière textiles pour meubles, rubans en tissus ou en matière textiles, tulle, articles de décoration en tissu ou en matière textile, sacs et sachets en tissus ou en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; jarretière, tablier (vêtement), costume de mascarade.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure, épingles et aiguilles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes.

Jeux et jouets, jouets pour faire des bulles, poupées, peluches, poupées et jouets rembourrés, figurines en plastique, ballons, lampions, montgolfières miniatures, confettis, cotillons, serpentins, guirlandes, bannières, décorations pour arbre de Noël en matière synthétique, appareils et instruments de culture physique, de gymnastique ou de sport, masques et jouets pour le déguisement, farces et attrapes.

Présentation et démonstration de produits et services pour la vente au détail, services de vente au détail des produits suivants à savoir : bougies, mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, métaux communs et leurs alliages, boîtes en métaux communs, coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; stores métalliques, plaques métalliques, corbeilles métalliques, tirelires métalliques, poignées de portes métalliques, patères pour vêtements métalliques, câbles et fils métalliques non électriques ; garnitures métalliques ; objets d'art et de décoration en métaux communs ; tonnelles métalliques et structures de tentes métalliques, panier métallique, présentoir métallique pour la décoration, cage métallique, outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; dagues, sabres, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, lunettes optiques, articles de lunetterie, étuis à lunettes, sifflets de signalisation, sirènes, avertisseur acoustique, corne de supporter, lampes de poche ; fontaines et lampions, appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage, lampes électriques, luminaires, luminaires équipés de sources lumineuses LED, diffuseurs (éclairage), tubes lumineux pour l'éclairage, projecteurs, lanternes vénitiennes, lampions, feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards, joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bracelets, écrins, réveils, statues et figurines en métaux précieux, fils en métaux précieux, médailles, pierres précieuses, papier, carton ; cahiers, albums, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; fascicules ; articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes, faire-part ; matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, boîtes, films plastiques étirables ; stylos, blocs notes, cartes de visite, cartes postales, autocollants ; affiches ; objets d'art lithographiés ; drapeaux et fanions en papier ou en carton ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage, pâtes à modeler, emballages en carton, en papier ou en matières plastiques, linge de table en papier ; livre d'or, banderoles en papier ou en carton, guirlandes en papier ou en carton, tentures murales en papier ou en carton, tampons d'impression, chemins de table en papier ou en carton ; papier crêpe et bandes de papier pour la décoration, parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie, ombrelles, produits en cuir ou imitation du cuir, malles, valises, sacs à provision, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, porte-monnaie, portefeuille, sacs de campeurs, de randonnée, de plage, de voyage, mallettes ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à roulettes, housses de vêtements pour le voyage ; vanity-cases ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; trousses de toilette vides ; cartables ; fourre-tout ; sacs à bandoulière ; sacs d'écoliers ; étiquettes et porte étiquettes en cuir ou en imitation du cuir pour bagages ; porte clefs ; porte cartes ; porte documents, meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tabourets, vitrines, bouchons de bouteilles, figurines en bois, en cire, en plâtre, en plastiques ; mobiles pour décoration, plateaux de table, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs, tringles de rideaux, rayonnages, tableau d'affichage, tableau accroche-clés, patères non métalliques pour vêtements, niches pour animaux d'intérieur, stores d'intérieur, armoires à pharmacie, paravents (meubles), pailles pour dégustation, rubans de paille, poignées de portes non métalliques ; produits non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes, bouchons, caisses, corbeilles, écrins, figurines, liteaux d'encadrement, mobiles, plateaux, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs, tableaux, tringles, rayonnages, patères, niches pour animaux, cintres, récipients d'emballage, stores, chaises (sièges), bancs (meubles), bustes, canapés, chaises longues, coffres et coffrets (meubles), coquillages (coquilles), corbeilles non métalliques, dessertes, éventails, jardinières (meubles), porte-livres, rideaux de perles pour la décoration, pièces d'ameublement, porte-serviettes (meubles), pupitres, sofas, tables, tables de toilette, tréteaux (mobilier), vaisseliers, billes, boules et cubes pour la décoration ; décoration pour aliments, objets d'art et de décoration, en bois, liège, rotin, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, galet, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, plastiques et métalliques, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques, écriteau en bois ou en matières plastique ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; cache-pot, vase de nuit, flacon, mosaïque en verre, opalines, corbeille à usage domestique, plateaux à usage domestique, porte rouleaux papier wc, tire bouchon, carafe, tirelire non métallique, porte et distributeur de savon, porte serviette, vaporisateur à parfum, poudrier, dessous de plat, mélangeur manuel, porte couteaux pour la table, porte cure dent, porte éponge ; boîtes, bougeoirs, figurines, opalines, poignées de porte, vases, distributeur de papier, poudriers, flacons, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum, photophores, objets d'art ou de décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; récipients en verre, terre cuite ou porcelaine, vaisselle jetable, bâtonnets pour cocktail, pailles pour la dégustation de boissons, cafetières non électrique, théière non électrique, supports pour fleurs et arrangements floraux, gobelets, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), poubelles, presse-fruits non électriques, sacs isothermes, ronds de serviettes, becs verseurs, tissus et articles textiles, tissus pour la décoration, voilage, rideaux, tissus d'ameublement, housse de chaise en tissu ou matière textile, feutre et matières textiles non tissées, flanelle, étoffe pour meubles, serviettes, napperons individuels en matières textiles, étiquettes en tissu ou matières textiles, nappes (non en papier), linge de table, tentures murales en matière textile, housses amples en tissu ou en matière textiles pour meubles, rubans en tissus ou en matière textiles, tulle, articles de décoration en tissu ou en matière textile, sacs et sachets en tissus ou en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux, vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; jarretière, tablier (vêtement), costume de mascarade, dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure, épingles et aiguilles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes, jeux et jouets, jouets pour faire des bulles, poupées, peluches, poupées et jouets rembourrés, figurines en plastique, ballons, lampions, montgolfières miniatures, confettis, cotillons, serpentins, guirlandes, bannières, décorations pour arbre de Noël en matière synthétique, appareils et instruments de culture physique, de gymnastique ou de sport, masques et jouets pour le déguisement, farces et attrapes.

Services de décoration et de conseils en décoration.

Location de vêtements.