Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENERALE TRAITEUR
MARIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96607900
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2026

Présentation de la marque GENERALE TRAITEUR

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERALE TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE domicilié(e) Parc tertiaire SILIC, 4 rue de la Couture - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GENERALE TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENERALE TRAITEUR arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

MARIE a également déposé les autres marques suivantes : RENATA , BRIAC , LA CUISINE DE TOUS LES SOLEILS , patati , AUTREMENT , LES TROPHEES DES CHEFS , MARIE, GRATINE , KITCHEN BOX , Les ateliers de Cloé , MARIE PARMENTIER DE POULET PUREE DE CAROTTES ET SA SURPRIISE !?


MARIE, Société par Actions Simplifiée - Parc tertiaire SILIC, 4 rue de la Couture - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2301030 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 6 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°429351 - Publication au BOPI 2006-03-06

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 22 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°661443 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-22

Inscription le 22 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661442 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-22

Renouvellement avec limitation le 22 janvier 2016 n°2607842 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-22

Lait, produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait. Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, soupes. Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus. Produits laitiers glacés. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires (nature ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Fruits et légumes frais, herbes fraîches, aromates et épices frais. Aliment pour animaux. Bières (alcoolisées ou non) ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits, boissons aux fruits. Services traiteurs, restaurants, hôtels. Services de thalassothérapie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.