Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Couturerie
Marie-Pierre MOCELLIN

Numéro de dépôt :
4346140
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
la Couturerie de Marie-Pierre MOCELLIN

Présentation de la marque la Couturerie

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par Marie-Pierre MOCELLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Couturerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est Marie-Pierre MOCELLIN domicilié(e) 15 rue de la Jonchère - 74600 - SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Pierre MOCELLIN domicilié(e) 15 RUE de la Jonchère - 74600 - SEYNOD - France.

La marque la Couturerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Couturerie arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.


Marie-Pierre MOCELLIN - 15 rue de la Jonchère - 74600 - SEYNOD - France


Marie-Pierre MOCELLIN - 15 RUE de la Jonchère - 74600 - SEYNOD - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Inscription le 16 septembre 2020 - Rejet partiel n°795358 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement  ; informations en matière d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers  ; conduite d'études de projets techniques  ; numérisation de documents.