Présentation de la marque Substances Humiques Biomimétiques
Déposée le 10 octobre 2003 par Marie MORARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Substances Humiques Biomimétiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est Marie MORARD domicilié(e) 9, impasse abbé Salvat,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie MORARD domicilié(e) 9, impasse abbé Salvat,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
La marque Substances Humiques Biomimétiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Substances Humiques Biomimétiques est expirée depuis le 10 octobre 2013.
Marie MORARD a également déposé les autres marques suivantes : BOIS VALOR
Marie MORARD - 9, impasse abbé Salvat,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Marie MORARD - 9, impasse abbé Salvat,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Engrais naturels pour plante fabriquée à partir de déchets ligno-cellulosiques et en particulier de déchets de la filière bois ayant des propriétés humifiantes et permettant d'améliorer la structure des sols. Préparations capables de détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, à savoir : insecticides, herbicides, fongicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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